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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S
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XEO FACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XEO FACT
META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3843364
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
XEO FACT de META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S

Présentation de la marque XEO FACT

Déposée le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XEO FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S domicilié(e) La Clairière de l'Anjoly 96 Boulevard de l'Europe ZAC de l'Anjoly - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 486 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René SPADOLA domicilié(e) 135 Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque XEO FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEO FACT est expirée depuis le 30 juin 2021.

META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S a également déposé les autres marques suivantes : XEO EXPERT , XEO EASY , XEO CFDD , XEO PAIE , XEO BURO , XEO PRO , XEO GESTION


META RESEAUX SYSTEMES – M.R.S., Société par Actions Simplifiée - La Clairière de l'Anjoly 96 Boulevard de l'Europe ZAC de l'Anjoly - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 482486578


René SPADOLA - 135 Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559599 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.